Marque enregistrée - Marque en vigueur

CitizenSpirit
M. Thierry Souvay, Agissant pour le compte de la société "CitizenSpirit" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4317207
Date de dépôt :
24/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2026
CitizenSpirit de Thierry Souvay

Présentation de la marque CitizenSpirit

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2016 par monsieur Thierry Souvay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CitizenSpirit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Thierry Souvay domicilié(e) Bâtiment Le Durango, 23 Avenue des Tignes - 06110 - Le Cannet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry Souvay domicilié(e) Immeuble Le Durango, 23 AVENUE des Tignes - 06110 - LE CANNET - France.

La marque CitizenSpirit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CitizenSpirit arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.

Thierry Souvay a également déposé les autres marques suivantes : ROLLOFRISK


M. Thierry Souvay, Agissant pour le compte de la société "CitizenSpirit" en cours de formation - Bâtiment Le Durango, 23 Avenue des Tignes - 06110 - Le Cannet - France


M. Thierry Souvay - Immeuble Le Durango, 23 AVENUE des Tignes - 06110 - LE CANNET - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.